Éditeur du site et Responsabilité Légale
Le présent portail institutionnel est édité, géré et publié par l'association Loi 1901 d'intérêt général FUZZ TAPE MUSIC, ayant son siège social au 31 Avenue Gambetta, 36300 Le Blanc (Indre), France.
Directeur de la Publication : Jean-Marc Aubry, agissant en qualité de Président en exercice du Conseil d'Administration de l'association.
Pour toute requête relative à l'administration du site ou à la conformité numérique, vous pouvez contacter directement le secrétariat par courrier électronique à l'adresse permanente : tigobkfmigojifofy@gmail.com.
Hébergeur Officiel du Portail
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1-b de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le prestataire assurant le stockage direct et permanent du portail d'information institutionnel est :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Clause Statutaire de Transparence Financière
L'association FUZZ TAPE MUSIC est soumise aux règles fiscales et administratives encadrant les organismes à but non lucratif reconnus d'intérêt général en France. Conformément aux statuts déposés en Préfecture, toutes nos ressources financières (y compris les subventions de l'État, les aides des collectivités locales et les contributions civiques) sont intégralement et exclusivement réinvesties dans l'élaboration de nos missions d'utilité publique, à savoir la décentralisation culturelle et l'inclusion artistique.
Aucun dividende, aucune somme d'argent et aucun avantage direct ou indirect ne peut être distribué à nos membres, fondateurs ou administrateurs. Les bilans comptables, comptes-rendus moraux et procès-verbaux de nos assemblées générales sont mis gratuitement à disposition de l'État et de l'ensemble des parties prenantes sur simple demande formulée auprès de notre secrétariat.
Droits de reproduction et licences ouvertes
L'association milite activement pour le libre partage des connaissances. À ce titre, la majorité de nos ressources éducatives, guides d'apprentissage sonore et fiches de médiation sont partagés sous licence Creative Commons (CC BY-NC-SA), permettant leur reproduction et réutilisation désintéressée par des enseignants ou d'autres associations, sous réserve de citer la source et de ne pas en faire un usage lucratif.
Toutefois, la charte graphique du site, le logo officiel et les photographies d'illustration demeurent la propriété exclusive de FUZZ TAPE MUSIC ou de leurs auteurs respectifs. Toute utilisation illicite ou commerciale de ces éléments graphiques est strictement interdite sans notre accord préalable écrit.